DEMOGRAPHIE 2011
13 NAISSANCES
BERLEMONT PASCUAL Lilie, Salelle, le 7 janvier
BLANC Romane, Le Ségala, le 23 novembre
BLANQUET Maxime, Le Pontet, le 4 juillet
BRUNEL Paulin, Avenue du Lot, le 4 janvier
CAPLAT Théophile, Place de l’église St Médard, le 26 septembre
CLEDES MATTAUER Elina, Pratnau, le 4 janvier
FABRE Angèle, Le Ségala, le 22 octobre
FABRE Margot, Le Ségala, le 22 octobre
MINGORANCE Noa, rue du 8 mai 1945, le 21 juillet
MONTIALOUX Elian, Le Mazet, le 28 juin
RHAZALI Soraya, HLM rue Laurent Monestier, le 31 janvier
RODRIGUES TREMOLET Mélissa, Le Ségala, le 17 février
TIROLLE Solène, Le Ségala, le 10 octobre
3 MARIAGES
BERLEMONT Stéphane et PASCUAL Caroline, Salelles
CHEDANNE Damien et DE BRUYN Emily, Le Ségala
YEMBAR SHRIRAM Vinay et PION Gaëlle, Le Pont de Lescure
1 MARIAGE HORS COMMUNE :
FABRE Marien et CARRIERE Audrey, Séverac Le Chateau
9 DECES
3 Décès sur la commune :
ATGER Pierrette épouse CABIROU Charles, domiciliée La Canourgue
LACROIX Emilie veuve MIRMAN Camille, rue du Mazet
MINIMI Jacqui, rue du Barry
6 décès hors commune
CLOS Madeleine veuve BERTELET La Mothe
BOUCHE Michel, Chemin de Capelade
CABIRON Maurice Guy, Avenue du Lot
DARDE André, rue du Coulas
DELTOUR Lucie veuve DAVID, La Mothe
SEGUIN Marlène, Lotissement Champ del Mas
DES ÉCONOMIES SUR ÉCLAIRAGE PUBLIC
Par soucis d’économie depuis l’automne dernier de nouveaux éclairages publics ont été placés.
En effet ces nouveaux lampadaires moins gourmands en énergie permettront à la municipalité de faire des économies grâce notamment aux ampoules à LED (31 watts) qui remplacent les ampoules traditionnelles à filament (de 75 à 100 watts).
La commune a pu bénéficié auprès du SDEE de 50% de subvention sur l’achat des nouveaux lampadaires et de 20 % sur la main d’œuvre.
Nous espérons que cette opération pourra être renouvelée en collaboration avec le SDEE afin de nous permettre de changer d’autres éclairages à forte consommation.
DEPART DE Marie-France BRUNEL
En raison de son départ du département, Marie-France BRUNEL, a démissionné du Conseil Municipal et de sa délégation à la Communauté de Communes et au SIVU du Pays d’accueil.
Nous la remercions pour tout le travail qu’elle a effectué et nous lui souhaitons tous nos vœux de réussite. Elle est remplacée par Claude VERLAGUET à la Communauté de Communes et par Bénédicte ARRAGON au SIVU du Pays d’accueil.
MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE POUR L’ORGANISATION D’OBSEQUES CIVILES
L’observatoire de la laïcité de la Lozère a contacté la mairie pour lui faire part des problèmes que peuvent rencontrer des familles en deuil qui souhaitent se recueillir dans un local décent en dehors des lieux de culte, des salles funéraires, des hôpitaux ou des crématoriums.
Le Conseil municipal a accepté à l’unanimité la mise à disposition gratuite de la salle polyvalente Jean Gazagne lors d’obsèques civiles afin de permettre aux familles d’organiser une cérémonie ou un rassemblement.
Des travaux dans votre maison ?
La Communes de BANASSAC aide financièrement les particuliers
Depuis novembre 2009, Banassac a mis en place des aides aux particuliers qui veulent améliorer leur logement ou valoriser leur patrimoine rural. Ainsi 3 types de travaux sont subventionnés par la commune :
Les travaux d’amélioration du logement.
Cette aide concerne le clos et le couvert (menuiseries, couverture), les éléments de confort de 1ère nécessité (toilettes, salle d’eau, chauffage) et les mises aux normes (électricité, assainissement). L’aide est de 15% du montant TTC des travaux et plafonnée à 2500€, elle est soumise à conditions de revenus : il ne faut pas être imposable.
Les travaux visant à maîtriser l’énergie et à préserver les ressources naturelles sont également financés : panneau solaire, isolation à faible énergie grise, diagnostic de performance énergétique du bâti, récupération d’eau ou double circuit. Le montant de l’aide va de 100 à 400€ suivant les revenus.
Enfin, les travaux de restauration du patrimoine rural sont financés à hauteur de 15 à25% pour un maximum de 2500 à 3500€.
Venez vous renseigner en mairie ou rencontrer l’adjointe en charge de ces dossiers les mercredi matin ou sur rendez-vous, au sujet des règlements et formalités pour bénéficier de ces aides financières et pour vous renseigner sur les autres aides possibles.
Règlement 2011 patrimoine rural
Règlement2011 équipements maîtrise de l’énergie
Règlement2011 Amélioration Habitat
Les effets de la nouvelle fiscalité directe locale pour 2011
Au niveau local, il existe quatre taxes principales pour les contribuables. L’une d’elles, la Taxe professionnelle (TP), a disparu en 2010, remplacée par la Contribution foncière des entreprises (CFE).
Cette année, la réforme a aussi prévu que la part de la Taxe d’habitation (TH) perçue par le Conseil général, revienne à la Commune. Ce qui explique un taux plus élevé pour cette dernière en 2011 qu’en 2010.
À titre de comparaison, les chiffres ci-dessous indiquent l’évolution des taux d’imposition au profit de la Commune, entre 2010 et 2011 :
2010 2011
Taxe d’habitation: 2,40 % 5,80 %
Taxe sur le foncier bâti (TFB):
6,27 % 6,27 %
Taxe sur le foncer non bâti (TFNB): 80,58 % 84,49 %
Contribution foncière des entreprises: 12,11 % 12,11 %
Les taux de 2011 sont ceux que les services fiscaux proposent à la délibération de votre conseil municipal, afin d’obtenir un minimum de produit fiscal.
Pour calculer ce produit fiscal, on multiplie les bases d’imposition de chacune des quatre taxes, par ces taux. Ces bases d’imposition sont elles aussi fixées par les services fiscaux, pour chaque commune.
Les chiffres qui suivent donnent l’évolution des bases d’imposition entre 2010 et 2011 pour chacune des taxes :
2010 2011
TH 973 825 € 1 006 000 €
TFB 745 482 € 782 200 €
TFNB 12 300 € 12 400 €
CFE 175 092 € 194 600 €
Ainsi, par décision unanime du Conseil municipal, les taux d’imposition pour l’année 2011 ont été fixé à :
2011
TH 6,09 %
TFB 6,59 %
TFNB 88,74 %
CFE 12,72 %
Il faut savoir que pour l’année 2010, la moyenne départementale de ces taux était :
TH 14,9 %
TFB 20,13 %
TFNB 185,49 %
Ces nouveaux taux résultent de deux conséquences budgétaires importantes issues de la réforme :
La baisse de 15 % du montant de la Dotation globale de fonctionnement (DGF) allouée par l’État, soit 31 447 € de manque à gagner ;
le reversement à l’État de 26 000 € pour le Fonds national de garantie des ressources fiscales.
Nous augmentons donc la pression fiscale locale afin d’équilibrer le budget de la commune.
Démographie 2010
14 NAISSANCES
CASTELBOU Paul, Le Ségala. NASSIVERA Ronan, Le Pontet. CURVELIER Matéo, Banassac
COULIBALY Mélissa, Banassac. CRESPIN Liah, Le Ségala. VAYSSIERE Esteban, Le Ségala
ALIBERT – - JAMMES Tilen, Banassac. DENOZI Ethan, La Mothe. COGOLUEGNES Alycia, La Mothe
BONICEL Gaétan, Le Ségala. AUGUSTINUS FANGUIN Lily, Banassac. METRAL Angeline, Le Roucat
ROCHE Soline, Banassac. BUYUKARIKAYA Akan, Le Ségala
5 MARIAGES
VALENTIN Ludovic et MATHIEU Elodie, Le Ségala. OLLIER Grégory et ABINAL Mélanie, Banassac
NOUVET Bertrand et DUPEYRON Laure, Banassac. CARVALHO Bruno et ALDEBERT Aurélie, Banassac
NEGRE Johan et YAKOVLEVA Liudmila, Montferrand
1 MARIAGE HORS COMMUNE :
AIGOUY Jean-Luc et TICHIT Brigitte, Banassac
14 DECES
6 Décès sur la commune :
VORS née SALEL Marcelle, Montferrand. MAGNE née PAGES Maria, Plancourines. VALENTIN née BOUSCARY Maria, Salelles
MERLE Lucien, lotissement Les Plantiers. HUGUIES Michel, Les Plantiers. CROS René, Rue Léon Vizier
8 décès hors commune
MERLE née VENAULT Eliane, domiciliée au lotissement Les Plantiers, décédée à La Canourgue
FABIEN Pierre, domicilié à l’Avenue du Lot, décédé à La Canourgue
SOLIGNAC née PRADEILLES Marie-Louise, domiciliée à La Cazette, décédée à Marvejols
FORESTIER née DELTOUR Denise, domiciliée à La Mothe, décédée à La Canourgue
DELMAS née SALLES Odette, domiciliée à La Mothe, décédée à La Canourgue
DOMEIZEL Jules, domicilié au Pontet, décédé à Marvejols
IMBERT née CASTAN Marie-Louise, domiciliée à Grèzes, décédée à La Canourgue
TUZET Alphonse, domicilié au Pontet, décédé à La Canourgue
TELEVISION NUMÉRIQUE TERRESTRE
Comme vous le savez, la télévision analogique est amenée à disparaître, au profit de la télévision numérique terrestre : la TNT. Le CSA procède à son remplacement, région par région, à commencer par la Bretagne, depuis 2009, et pour finir en Lozère le 29 novembre 2011, date à laquelle l’analogique ne fonctionnera plus.
Toute la diffusion analogique reçue sur les antennes « rateau » sera remplacée par une diffusion numérique du bouquet TNT, qui comprend 19 chaînes, dont les 6 chaînes de base, 13 nouvelles, et 9 payantes.
Pour recevoir le bouquet TNT, il faut un adaptateur TNT connecté à tout système de diffusion TV. À noter qu’il est intégré dans les postes de télévision depuis mars 2008. À défaut, il convient de faire diagnostiquer son installation. Le coût de l’adaptateur TNT varie de 20 € à 100 €.
La loi prévoit des aides. Sous conditions de ressources : jusqu’à 25 € pour l’acquisition de l’adaptateur TNT, et jusqu’à 120 € pour l’adaptation ou le remplacement de l’antenne rateau. Sans condition de ressource, pour les zones non couvertes par la TNT, notamment celles où l’émetteur a été purement et simplement éteint : 250 € pour l’acquisition d’un équipement de réception (satellite, câble ou internet).
Des professionnels agréés ont signé une charte, et sont repérables par ce logo
Ils s’engagent sur 5 points :
Proposer des produits pour toutes les bourses
Aider à l’installation et au réglage à domicile
Diagnostiquer totalement et sincèrement l’installation présente
Proposer des forfaits standards et sans surprise
Aider à la décision pour les installations collectives
Pour tout renseignement, le CSA met à disposition un centre d’appel national : 0 970 818 818, du lundi au samedi, de 8 h à 21 h, prix d’un appel local ; et un site internet : www.tousaunumerique.fr.
la Poste de Banassac
Le Maire, Jean-Paul Guix, informe la population que la décision de la Poste de réduire de 18H l’ouverture du bureau de Banassac et de ne laisser ouvert que les après-midi a été décidée unilatéralement par cette entreprise.
En effet le lundi 25 octobre 2010 il a reçu la responsable déléguée aux relations territoriales de la poste et lui a fermement rappelé que par délibération du 18 Novembre 2009 et du 12 Mars 2010, le conseil municipal s’est prononcé à l’unanimité contre ce projet de réduction des horaires et de fermeture du bureau de poste le samedi matin.
Ce qui démontre que la Poste passe outre les délibérations des élus.
L’association nationale des Elu de la Montagne déclarait en Janvier2010 : « Force est constater que la pérennité des bureaux de poste en zone de montagne reste incertaine, notamment au regard des exigences de rentabilité qui seront recherchés par la poste à compter du 1er Mars prochain »
Aujourd’hui nous sommes fixés sur le choix délibéré de la poste, et nous le déplorons très fort.
Le Mercredi 18 novembre 2009 
