Banassac » Délibérations du Conseil municipal http://www.banassac.fr veni ad me amica Tue, 31 Jan 2012 06:39:10 +0000 en hourly 1 http://wordpress.org/?v=3.2.1 Extraits des délibérations du Conseil municipal http://www.banassac.fr/2009/11/06/extraits-des-deliberations-du-conseil-municipal/ http://www.banassac.fr/2009/11/06/extraits-des-deliberations-du-conseil-municipal/#comments Fri, 06 Nov 2009 16:03:43 +0000 Mairie de Banassac http://www.banassac.fr/?p=1748 Extraits des délibérations du Conseil Municipal du 7 décembre 2011

Enquêtes conjointes préalables à la déclaration d’utilité publique et parcellaire pour le Projet d’élargissement de la V.C. n° 7 entre Montferrand et le Rouquet

Le Conseil Municipal après avoir entendu la présentation par M. le Maire du rapport de Monsieur le [...]]]> http://www.banassac.fr/2009/11/06/extraits-des-deliberations-du-conseil-municipal/feed/ 0